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Étiquette : Mairie

La réunion du Conseil Municipal, en séance publique aura lieu le :

MERCREDI 19 DÉCEMBRE 2018 à 20h00 salle Paul Buisine

ORDRE DU JOUR

  • Adoption du procès-verbal de la séance du 11 Octobre 2018
  • Décision du Maire prise en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Consultation sur la demande d’affiliation volontaire au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord de la régie personnalisée de l’Abbaye de Vaucelles
  • Schéma de mutualisation métropolitain : adhésion au service commun de valorisation des certificats d’économie d’énergie
  • Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé de gaz naturel proposé par l’UGAP
  • Délégation au Maire pour solliciter des subventions
  • Approbation du rapport de la Commission Locale d’évaluation des charges transférées : compétences GEMAPI et SAGE
  • Renouvellement de la convention Interm’aide
  • PLU2 : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune d’Aubers
  • PLU2 : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune de Bois-Grenier
  • PLU2 : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune de Fromelles
  • PLU2 : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune de Le Maisnil
  • PLU2 : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune de Radinghem en Weppes
  • Tarifs et fonctionnement des ALSH pour l’année 2019
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