- Délibération 2023.02.01 Création de 4 emplois non permanents
- Délibération 2023.02.02 Création d’un emploi budgétaire permanent
- Délibération 2023.02.03 Modification du tableau des effectifs permanents
- Délibération 2023.02.04 Renouvellement convention Interm’aide
- Délibération 2023.02.05 Renouvellement convention Interval
- Délibération 2023.02.06 Avenant convention partenariat Seclin Mélantois Tourisme
- Délibération 2023.02.07 Mise à disposition du service conseil en énergie par la MEL
- Délibération 2022.12.01 Nouvelle composition des commissions communales
- Délibération 2022.12.02 Décisions Budgétaires modificatives signée
- Délibération 2022.12.03 Nomination correspondant incendie et secours
- Délibération 2022.12.04 Participation aux 2 voyages du groupe scolaire A. Decaux et modalité de paiement
- Délibération 2022.12.05 Fonctionnement et tarifs ALSH 2023
- Délibération 2022.12.06 Convention adhésion services prévention CDG59 pole santé travail
- Délibération 2022.12.07 Adhésion accord cadre téléphonie mobile par centrale d’achat métropolitaine
- Délibération 2022.12.08 Avis rapport sur mutualisation et coopération entre MEL et communes membres
- Délibération 2022.12.09 Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde PCS
- Délibération 2022.12.10 Modification règlement et convention réseau médiathèque du Mélantois
- Délibération 2022.12.11 Dérogation repos dominical association diocésaine de Lille Ste Rita
- Délibération 2022.09.01 Modification de la composition de la commission d’appel d’offre
- Délibération 2022.09.02 Publication des actes non individuels
- Délibération 2022.09.03 Modification des tarifs des activités communales
- Délibération 2022.09.04 Modification des modalités d’encaissement des locations communales
- Délibération 2022.09.05 Avis sur plan de gêne sonore (PGS) de l’aérodrome de Lille Lesquin
- Délibération 2022.09.06 Avis sur le plan de mobilité de la MEL
- Délibération 2022.09.07 Projet de PLU3 en vue de son arrêt par le conseil métropolitain
- Délibération 2022.09.08 Schéma de mutualisation convention entre MEL et commune volet urbanisme
- Délibération 2022.09.09 Avis sur le programme local de l’habitat 2022 2028 de la MEL
