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Étiquette : Salle Paul Buisine

La réunion de la commission de contrôle de la commune de Vendeville se réunira en séance publique le :

VENDREDI 3 MAI 2019, 8h30 à la salle Paul Buisine

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La réunion du Conseil Municipal, en séance publique aura lieu le :

MERCREDI 28 MARS 2019 à 20h00 salle Paul Buisine

ORDRE DU JOUR

  • Adoption du procès-verbal de la séance du 19 Décembre 2018
  • Décisions du Maire prise en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Installation de Monsieur Vincent DELMER
  • Modifications statutaires du SIDEN-SIAN
  • Avis sur le projet de fusion de la Communauté de Communes de la Haute-Deûle (CCHD) et de la Métropole Européenne de Lille (MEL)
  • Avis sur le projet de schéma directeur des infrastructures de transports (SDIT)
  • Adhésion à la Centrale d’Achat Métropolitaine
  • Conclusion d’un bail emphytéotique avec l’association diocésaine de Lille
  • Acquisition d’une parcelle de terrain en vue de la mise en œuvre du Centre-Bourg 1
  • Renouvellement de la convention Loisirs Équitables Accessibles avec la Caisse d’Allocation Familiale du Nord
  • Renouvellement de la convention prestation de service ALSH avec la Caisse d’Allocation Familiale du Nord
  • Organisation des sorties « Ado » pour l’année 2019
  • Adoption du Compte de gestion 2018
  • Adoption du Compte administratif 2018 et affectation du résultat
  • Présentation des principales orientations Budgétaires
  • Vote des trois taxes communales pour l’année 2019
  • Vote des subventions communales pour l’année 2019
  • Adoption du Budget Primitif 2019
  • Abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides
  • Convention de Partenariat pour la manifestation « Eldorado ou le Trésor des Périseaux ! », se déroulant dans le cadre de Lille3000.
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La réunion du Conseil Municipal, en séance publique aura lieu le :

MERCREDI 19 DÉCEMBRE 2018 à 20h00 salle Paul Buisine

ORDRE DU JOUR

  • Adoption du procès-verbal de la séance du 11 Octobre 2018
  • Décision du Maire prise en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Consultation sur la demande d’affiliation volontaire au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord de la régie personnalisée de l’Abbaye de Vaucelles
  • Schéma de mutualisation métropolitain : adhésion au service commun de valorisation des certificats d’économie d’énergie
  • Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé de gaz naturel proposé par l’UGAP
  • Délégation au Maire pour solliciter des subventions
  • Approbation du rapport de la Commission Locale d’évaluation des charges transférées : compétences GEMAPI et SAGE
  • Renouvellement de la convention Interm’aide
  • PLU2 : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune d’Aubers
  • PLU2 : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune de Bois-Grenier
  • PLU2 : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune de Fromelles
  • PLU2 : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune de Le Maisnil
  • PLU2 : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune de Radinghem en Weppes
  • Tarifs et fonctionnement des ALSH pour l’année 2019
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