Étiquette : Conseil Municipal
Le Conseil Municipal de la Commune de VENDEVILLE se réunira en séance publique à la Chiconnière le JEUDI 24 SEPTEMBRE 2020 à 19h00
ORDRE DU JOUR
- Règlement intérieur du Conseil Municipal
- Modification des désignations au sein du Syndicat Intercommunal à vocation unique
- Désignation des candidats à la Commission communales des impôts directs
- Adhésion au Pôle Santé Sécurité au Travail du Cdg59
- Adhésion à l’Office de Tourisme de Seclin
- Taxe sur la consommation finale d’électricité : fixation du coefficient multiplicateur et du taux de reversement par la Métropole Européenne de Lille aux communes concernées
- Conclusion d’une Convention Territoriale Globale (CTG) avec la Caisse d’Allocation Familiale (CAF)
- Subvention à l’Association des Parents d’Elèves du groupe scolaire Alain Decaux
- Organisation du Ciné Soupe 2021
- Création d’emplois non permanents pour un accroissement temporaire d’activité et saisonniers pour le service périscolaire.
- Recours à un contrat d’apprentissage
Afin de garantir le respect des conditions sanitaires, le public autorisé à assister à la séance du Conseil Municipal sera limité à 10 personnes – Le port du masque est obligatoire.
Read MoreORDRE DU JOUR :
- Installation du Conseil Municipal
- Élection du Maire
- Élection des Adjoints
- Lecture de la charte de l’élu local et du chapitre III du titre II du CGCT relatif aux conditions d’exercice des mandats municipaux
- Délégations du Conseil Municipal au Maire
- Détermination des indemnités des élus
- Détermination du nombre d’administrateurs du Centre Communal d’Action Sociale
En application du décret n°2020-571 du 14 mai 2020, et conformément à l’article 10 de l’ordonnance du 13 mai 2020, pour assurer la tenue de la réunion dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, la réunion du Conseil Municipal aura lieu en présence d’un public restreint (pas plus d’une personne par élu) qui s’attachera à respecter les mesures barrières et de distanciation.
Une retransmission en direct sur la page Facebook de la mairie assurera le caractère public de la réunion : https://fr-fr.facebook.com/Mairie-de-Vendeville-1089901367780999/
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RÉUNION PUBLIQUE
ORDRE DU JOUR :
- Adhésion au groupement de commande du CDG59 « reliure et restauration »
- Adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PayFip
- Acquisition d’une parcelle de terrain communautaire
- Rapport d’Orientations Budgétaires
- Adoption du Compte de gestion 2019
- Adoption du Compte administratif 2019 et affectation du résultat
- Vote des trois taxes communales pour l’année 2020
- Modification de la taxe locale sur la publicité extérieure
- Vote des subventions communales pour l’année 2020
- Adoption du Budget Primitif 2020
- Modification de l’organisation des Accueils de Loisirs Sans Hébergement pour 2020
- Renouvellement de la convention interm’aide
RÉUNION PUBLIQUE
ORDRE DU JOUR :
- Taux de promotion pour l’avancement de grade applicable au personnel statutaire
- Création et suppression de poste – modification du tableau des effectifs
- Indemnisation des travaux supplémentaires pour élections
- Adhésion à l’association des villes sanctuaires
- Avenant à la convention de prestation de services concernant le dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’économie d’énergie
- Décision Modificative n°1
- Fonctionnement et tarification des Accueils de Loisirs Sans Hébergement pour l’année 2020
- Modification des tarifs municipaux
- Convention pour le service de propreté urbaine
Réunion publique
ORDRE DU JOUR :
- Convention de servitude pour le dévoiement d’un câble d’alimentation électrique alimentant le groupe scolaire Alain Decaux
- Convention de transfert de maitrise d’ouvrage de la commune vers la Métropole Européenne de Lille en vue de l’enfouissement des réseaux rue de Seclin
- Adhésions au SIDEN-SIAN
- Prorogation de la convention bilatérale de coopération relative au traitement des Déclarations d’Intention d’Aliéner
- Prorogation de la convention de mise à disposition du service ENJOY-MEL
- Renouvellement de la convention fourrière
- Mise en place d’une pénalité financière pour non restitution et endommagement de documents empruntés à la bibliothèque municipale
- Adoption du Tarif Ciné Soupe 2020
- Modification de l’organisation de l’aide aux devoirs pour l’année scolaire 2019-2020
- Organisation des classes de neige en 2020
- Réservation de deux berceaux supplémentaires à la crèche « Babilou »
- Signature d’une convention opérationnelle avec l’Établissement Public Foncier dans le cadre du projet Centre-Bourg 2
La réunion du Conseil Municipal, en séance publique aura lieu le :
JEUDI 23 MAI 2019 à 20h00 salle Paul Buisine
ORDRE DU JOUR
- Création d’un comité de pilotage pour l’attribution du marché de travaux de revalorisation du centre-bourg
- Convention de groupement de commandes entre la Métropole Européenne de Lille et les communes adhérentes au Service Commun des Carrières Souterraines
- Consultation administrative relative aux cinq procédures de révision générale des PLU des communes d’Aubers, Bois-Grenier, Fromelles, Le Maisnil et Radinghem en Weppes
- Création d’emplois non permanents pour un accroissement temporaire d’activité et saisonniers
- Adhésions au SIDEN-SIAN
- Détermination des taux d’indemnité des élus locaux
- Consultation administrative pour avis sur le projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal
- Jury criminel liste préparatoire communale des jurés pour l’année 2020
- Renouvellement de la convention piscine avec la commune de Seclin
- Participation financière de la commune auprès des familles de jeunes inscrits à une école de musique – 2019/2020
- Tarifs « Costumes de la fête du spectacle de danse »
- Tarifs communaux (garderie, Baby Gym, danse moderne, aérobic et renforcement, Atelier Arts Plastiques, Gymnastique d’entretien, Tarifs cantine scolaire, accueil du mercredi)
- Mise en place de l’aide aux devoirs pour l’année scolaire 2019-2020
- Dénomination des voiries desservant le projet de construction de 42 logements de SCCV Vendeville Le Courbillon et SAS Proteram.
- Convention pour le service de propreté urbaine
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La réunion du Conseil Municipal, en séance publique aura lieu le :
MERCREDI 28 MARS 2019 à 20h00 salle Paul Buisine
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du 19 Décembre 2018
- Décisions du Maire prise en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Installation de Monsieur Vincent DELMER
- Modifications statutaires du SIDEN-SIAN
- Avis sur le projet de fusion de la Communauté de Communes de la Haute-Deûle (CCHD) et de la Métropole Européenne de Lille (MEL)
- Avis sur le projet de schéma directeur des infrastructures de transports (SDIT)
- Adhésion à la Centrale d’Achat Métropolitaine
- Conclusion d’un bail emphytéotique avec l’association diocésaine de Lille
- Acquisition d’une parcelle de terrain en vue de la mise en œuvre du Centre-Bourg 1
- Renouvellement de la convention Loisirs Équitables Accessibles avec la Caisse d’Allocation Familiale du Nord
- Renouvellement de la convention prestation de service ALSH avec la Caisse d’Allocation Familiale du Nord
- Organisation des sorties « Ado » pour l’année 2019
- Adoption du Compte de gestion 2018
- Adoption du Compte administratif 2018 et affectation du résultat
- Présentation des principales orientations Budgétaires
- Vote des trois taxes communales pour l’année 2019
- Vote des subventions communales pour l’année 2019
- Adoption du Budget Primitif 2019
- Abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides
- Convention de Partenariat pour la manifestation « Eldorado ou le Trésor des Périseaux ! », se déroulant dans le cadre de Lille3000.
La réunion du Conseil Municipal, en séance publique aura lieu le :
MERCREDI 19 DÉCEMBRE 2018 à 20h00 salle Paul Buisine
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du 11 Octobre 2018
- Décision du Maire prise en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Consultation sur la demande d’affiliation volontaire au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord de la régie personnalisée de l’Abbaye de Vaucelles
- Schéma de mutualisation métropolitain : adhésion au service commun de valorisation des certificats d’économie d’énergie
- Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé de gaz naturel proposé par l’UGAP
- Délégation au Maire pour solliciter des subventions
- Approbation du rapport de la Commission Locale d’évaluation des charges transférées : compétences GEMAPI et SAGE
- Renouvellement de la convention Interm’aide
- PLU2 : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune d’Aubers
- PLU2 : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune de Bois-Grenier
- PLU2 : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune de Fromelles
- PLU2 : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune de Le Maisnil
- PLU2 : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune de Radinghem en Weppes
- Tarifs et fonctionnement des ALSH pour l’année 2019
La réunion du Conseil Municipal, en séance publique aura lieu le :
JEUDI 11 OCTOBRE 2018 à 20h00 salle Paul Buisine
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du 21 Juin 2018
- Nouvelles adhésions au SIDEN SIAN
- Mise en œuvre du règlement européen de protection des données (RGPD) – Création d’un service métropolitain
- Modification du tableau des effectifs (après avis du Comité Technique Paritaire)
- Décision Modificative au Budget n°1
- Détermination du taux d’indemnité des élus locaux
- Plan éducatif Territorial/Plan Mercredi
- Tarif Ciné Soupe 2019
- Mise en place d’un droit de place pour le Marché de Noël
- Modification des tarifs de location de la Chiconnière
