Étiquette : réunion
Le Conseil Municipal de la Commune de VENDEVILLE se réunira en séance publique à la Chiconnière le JEUDI 24 SEPTEMBRE 2020 à 19h00
ORDRE DU JOUR
- Règlement intérieur du Conseil Municipal
- Modification des désignations au sein du Syndicat Intercommunal à vocation unique
- Désignation des candidats à la Commission communales des impôts directs
- Adhésion au Pôle Santé Sécurité au Travail du Cdg59
- Adhésion à l’Office de Tourisme de Seclin
- Taxe sur la consommation finale d’électricité : fixation du coefficient multiplicateur et du taux de reversement par la Métropole Européenne de Lille aux communes concernées
- Conclusion d’une Convention Territoriale Globale (CTG) avec la Caisse d’Allocation Familiale (CAF)
- Subvention à l’Association des Parents d’Elèves du groupe scolaire Alain Decaux
- Organisation du Ciné Soupe 2021
- Création d’emplois non permanents pour un accroissement temporaire d’activité et saisonniers pour le service périscolaire.
- Recours à un contrat d’apprentissage
Afin de garantir le respect des conditions sanitaires, le public autorisé à assister à la séance du Conseil Municipal sera limité à 10 personnes – Le port du masque est obligatoire.
Read MoreLa réunion du Conseil Municipal, en séance publique aura lieu le :
JEUDI 23 MAI 2019 à 20h00 salle Paul Buisine
ORDRE DU JOUR
- Création d’un comité de pilotage pour l’attribution du marché de travaux de revalorisation du centre-bourg
- Convention de groupement de commandes entre la Métropole Européenne de Lille et les communes adhérentes au Service Commun des Carrières Souterraines
- Consultation administrative relative aux cinq procédures de révision générale des PLU des communes d’Aubers, Bois-Grenier, Fromelles, Le Maisnil et Radinghem en Weppes
- Création d’emplois non permanents pour un accroissement temporaire d’activité et saisonniers
- Adhésions au SIDEN-SIAN
- Détermination des taux d’indemnité des élus locaux
- Consultation administrative pour avis sur le projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal
- Jury criminel liste préparatoire communale des jurés pour l’année 2020
- Renouvellement de la convention piscine avec la commune de Seclin
- Participation financière de la commune auprès des familles de jeunes inscrits à une école de musique – 2019/2020
- Tarifs « Costumes de la fête du spectacle de danse »
- Tarifs communaux (garderie, Baby Gym, danse moderne, aérobic et renforcement, Atelier Arts Plastiques, Gymnastique d’entretien, Tarifs cantine scolaire, accueil du mercredi)
- Mise en place de l’aide aux devoirs pour l’année scolaire 2019-2020
- Dénomination des voiries desservant le projet de construction de 42 logements de SCCV Vendeville Le Courbillon et SAS Proteram.
- Convention pour le service de propreté urbaine
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La réunion du Conseil Municipal, en séance publique aura lieu le :
MERCREDI 28 MARS 2019 à 20h00 salle Paul Buisine
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du 19 Décembre 2018
- Décisions du Maire prise en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Installation de Monsieur Vincent DELMER
- Modifications statutaires du SIDEN-SIAN
- Avis sur le projet de fusion de la Communauté de Communes de la Haute-Deûle (CCHD) et de la Métropole Européenne de Lille (MEL)
- Avis sur le projet de schéma directeur des infrastructures de transports (SDIT)
- Adhésion à la Centrale d’Achat Métropolitaine
- Conclusion d’un bail emphytéotique avec l’association diocésaine de Lille
- Acquisition d’une parcelle de terrain en vue de la mise en œuvre du Centre-Bourg 1
- Renouvellement de la convention Loisirs Équitables Accessibles avec la Caisse d’Allocation Familiale du Nord
- Renouvellement de la convention prestation de service ALSH avec la Caisse d’Allocation Familiale du Nord
- Organisation des sorties « Ado » pour l’année 2019
- Adoption du Compte de gestion 2018
- Adoption du Compte administratif 2018 et affectation du résultat
- Présentation des principales orientations Budgétaires
- Vote des trois taxes communales pour l’année 2019
- Vote des subventions communales pour l’année 2019
- Adoption du Budget Primitif 2019
- Abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides
- Convention de Partenariat pour la manifestation « Eldorado ou le Trésor des Périseaux ! », se déroulant dans le cadre de Lille3000.
La réunion du Conseil Municipal, en séance publique aura lieu le :
JEUDI 11 OCTOBRE 2018 à 20h00 salle Paul Buisine
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du 21 Juin 2018
- Nouvelles adhésions au SIDEN SIAN
- Mise en œuvre du règlement européen de protection des données (RGPD) – Création d’un service métropolitain
- Modification du tableau des effectifs (après avis du Comité Technique Paritaire)
- Décision Modificative au Budget n°1
- Détermination du taux d’indemnité des élus locaux
- Plan éducatif Territorial/Plan Mercredi
- Tarif Ciné Soupe 2019
- Mise en place d’un droit de place pour le Marché de Noël
- Modification des tarifs de location de la Chiconnière
